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Marques déposées par l'association loi 1901 ArchéA
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ArchéA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ArchéA
ArchéA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3676679
Date de dépôt :
15/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2029
ArchéA de ArchéA

Présentation de la marque ArchéA

Déposée le 15 septembre 2009 par l'association loi 1901 ArchéA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ArchéA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-43 du 23 octobre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 ArchéA domicilié(e) 33 avenue Pierre Traversat - 87100 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 399 860 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArchéA, M. JOUANNY Bernard domicilié(e) 33 avenue Pierre Traversat - 87100 - LIMOGES - France.

La marque ArchéA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3676679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ArchéA arrivera à expiration en date du 15 septembre 2029.

ArchéA a également déposé les autres marques suivantes : L'Archéothèque , ARCHEA


ArchéA, Association loi 1901 - 33 avenue Pierre Traversat - 87100 - LIMOGES - France - SIREN 401399860


ArchéA, M. JOUANNY Bernard - 33 avenue Pierre Traversat - 87100 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726281 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-09-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.